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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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"CUVEE JARDIN DE FRANCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CUVEE JARDIN DE FRANCE"
ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
1617663
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/10/1994

Présentation de la marque "CUVEE JARDIN DE FRANCE"

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "CUVEE JARDIN DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, rue St Vincent, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger SUBILEAU P.D.G - France.

La marque "CUVEE JARDIN DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CUVEE JARDIN DE FRANCE" est expirée depuis le 22 octobre 1994.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU SA - 6, rue St Vincent, 44330 VALLET - France


Roger SUBILEAU P.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vins, Vins Mousseux, Vins de provenance fran aise à savoir Champagne, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux